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Marques déposées par la société SA GROUPE LE GRAET
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www.paris football club.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.paris football club.fr
SA GROUPE LE GRAET

Numéro de dépôt :
3109677
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011

Présentation de la marque www.paris football club.fr

Déposée le 29 juin 2001 par la société SA GROUPE LE GRAET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.paris football club.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société SA GROUPE LE GRAET domicilié(e) ZA DES 4 VOIES, 22170 PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 664 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE GRAET - France.

La marque www.paris football club.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.paris football club.fr est expirée depuis le 29 juin 2011.

SA GROUPE LE GRAET a également déposé les autres marques suivantes : PARIS FOOTBALL CLUB , P.F.C.


SA GROUPE LE GRAET - ZA DES 4 VOIES, 22170 PLELO - France - SIREN 384664587


GROUPE LE GRAET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359878 - Publication au BOPI 2002-11-25

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 18 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513602 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

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